 |
||
Accueil  Actualité Annuaire
régional Librairie Plan
du site Engagement Proposer
un site internet Contact
|
||
Editeur Le site www.environnement-annuaire.net est édité par e-parc. e-parc Jean-François Vallès 10 rue de la Distillerie 44000 Nantes www.e-parc.com jfvalles@e-parc.com Le site internet est hébergé chez la société OVh : www.ovh.com Propriété intelectuelle Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de e-parc et des auteurs concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle. L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs. Liens vers des tiers Le site propose des liens vers des sites sur lesquels e-parc n'exerce aucun contrôle. e-parc dégage toute responsabilité quant au contenu de ces sites. Retrait d'un site internet de la base de données Si vous ne souhaitez pas voir apparaître votre site internet dans la base de données, il vous suffit de nous faire parvenir par mail une demande comportant les informations nécessaires à l'identification du dit lien. Nantes le 22 juin 2005 |
|
|
| Accueil Qui sommes-nous ? e-parc© mention légale
|
||
Découvrez notre sélection de livres
