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Droit de l'environnement
Mot de l'éditeur : Devant la montée des périls qui tendent à rendre la vie de plus en plus difficile sur notre planètre, ce Précis vise à éclairer les auteurs ou les victimes des désordres écologiques. Instrument de référence exhaustif sur le droit de l'environnement français, récemment codifié, il répond à l'attente de tous les utilisateurs de l'environnement (industriels, associations, collectivités locales, professions judiciaires et administrations, simples citoyens). Auteurs : Michel Prieur
Editeur : Dalloz Date de parution : décembre 2003
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Droit européen et international de l'environnement
Mot de l'éditeur : Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux Etats un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, sûrement impossible à atteindre. Il reprend les thèmes traités dans le "Droit et administration de l'environnement" publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite. Auteurs : Raphaël Romi
Editeur : Montchrestien Date de parution : mai 2005
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L'environnement et le droit
Mot de l'éditeur : Les préoccupations environnementales sont, en peu d'années, devenues une priorité irrésistible pour l'ensemble des décideurs publics et privés. Si la protection de l'environnement reste, pour l'essentiel, centralisée, sa gestion appartient de plus en plus aux collectivités locales, lesquelles s'inquiètent, à juste titre, de leurs nouvelles responsabilités. Cet ouvrage s'est efforcé de dresser le bilan des principales réglementations, en une synthèse épurée de précision technique. Il se voudrait ouvert à la réflexion autour de nouveaux principes mobilisateurs : précaution, développement durable et guide pour des actions d'autant plus stimulantes qu'elles sont inspirées par la qualité de la vie, le mieux-Être préféré au plus Avoir. Auteurs : Jacqueline Morand-Deviller
Editeur : Politiques Locales Date de parution : juin 2006
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Loi littoral et loi montagne
Mot de l'éditeur : Depuis leur entrée en vigueur, respectivement en 1985 et 1986, les lois Montagne et Littoral n'ont cessé de soulever d'importantes difficultés d'interprétation et d'application.
Aujourd'hui, la jurisprudence a apporté les précisions indispensables à la mise en oeuvre de ces deux textes majeurs qui encadrent strictement la destination et l'aménagement des zones concernées. Auteurs : Norbert Calderaro
Editeur : Efe Date de parution : juin 2005
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Mémento droit de l'environnement
Mot de l'éditeur : Cet ouvrage a pour objet l'étude du Droit de l'environnement au travers de ses aspects internationaux, communautaires et nationaux. Ce droit intéresse aujourd'hui tous les acteurs de la vie publique mais également de la sphère privée : État, collectivités territoriales, entreprises, particuliers. Il touche également aux grands enjeux actuels ou à venir de la planète : réchauffement climatique, qualité de l'eau, risques industriels, augmentation de la production de déchets... Sans prétendre à l'exhaustivité, ce Mémento - Droit de l'environnement aborde dans un large panorama les principales questions juridiques en matière de gestion ou de protection de l'environnement. Ce droit étant en perpétuelle évolution, comme le montre l'adoption de la Charte constitutionnelle de l'environnement, cet ouvrage tient compte des réformes et de la jurisprudence la plus récente. Auteurs : Catherine Roche
Editeur : Gualino Eds Date de parution : juillet 2006
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